DOCUMENTATION

Assemblée générale annuelle 2024 : Procès-verbal

COMITÉS THÉMATIQUES

Comité Gouvernance

Objectifs

Mettre en place une structure de gouvernance dynamique, efficace, et éthique, tout en s’assurant que le profil des membres du conseil d’administration correspond bien à la mission de l’organisme.

Fonctions et responsabilités

• Proposer, examiner et réviser le mandat du CA, de ses comités permanents ainsi que celui de la Présidence, de la Direction générale et du secrétariat du Conseil;

• Faire respecter les politiques et règles de gouvernance du CA ainsi que le Code d’éthique de DCQ;

• Définir, proposer, examiner et réviser, pour fins de recommandations au CA, le mandat et les politiques de gouvernance du CA ainsi que ceux de ses comités;

• S’assurer de la cohérence entre l’Énoncé de Mission et les Statuts et Règlements de DCQ;

• Tenir à jour les procédures en matière de conflit d’intérêt, d’éthique et de déontologie et voir à leur application.

Comité Stratégie

Objectif

S’assurer de la définition et de la mise en oeuvre par la direction du plan stratégique guidant l’action de l’organisme.

Fonctions et responsabilités

• S’assurer de la mise en place par la Direction d’un processus de définition du plan stratégique;

• S’assurer de la mise en place par la Direction d’un processus de mise en œuvre du plan stratégique;

• S’assurer que les rôles requis au processus de mise en œuvre de la stratégie soient bien définis et affectés aux bonnes ressources;

• S’assurer qu’un processus semi-annuel de révision des enjeux et des orientations stratégiques soit mis en place;

• S’assurer que la reddition de compte de la mise en œuvre du plan stratégique soit efficiente et qu’elle soit supportée par des indicateurs pertinents.

Comité Audit, Finances et Technologies

Objectif

Analyser les projets d’états financiers de l’organisme pour le dernier exercice financier et déposer des recommandations auprès du conseil d’administration en tenant compte des conseils de l’auditeur indépendant.

Fonctions et responsabilités

• Superviser et examiner, pour fins de recommandation au CA, la planification budgétaire annuelle ainsi que les stratégies financières de DCQ;

• S’assurer du fonctionnement du processus qui permet de savoir qu’un niveau adéquat des liquidités est disponible pour supporter les opérations et investir dans des projets de développements;

• Examiner les rapports d’audit interne. S’assurer de la cohérence entre la mobilisation des ressources;

• Énumérer et soulever les problématiques, obstacles et difficultés soulevés par les vérificateurs et vérificatrices externes, notamment, en regard à la fiabilité de l’information fournie par la Direction.

IMPLICATION DES MEMBRES

Plus que jamais, Droits collectifs Québec a besoin de vous afin de se développer et contribuer au rayonnement de sa mission, notamment au niveau humain. Par exemple, nous avons besoin de bénévoles pouvant répondre à divers besoins tels que le conseil d'administration, les comités de gestion, ou encore l'organisation d'événements. Si vous êtes intéressé à vous impliquer, n’hésitez pas à nous envoyer une courriel à l’adresse suivante : info@droitscollectifs.quebec

Nous vous remercions d'avance pour votre implication future!